Les mentions légales

Les mentions légales

ama mentions légales

Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2016

Mentions légales: Le site internet AMA Ile-de-France Site Particulier est édité par la société AMA Ile-de-France, SARL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le numéro RCS 377 733 548.

  • Siège social : 174/176 Boulevard Joffre 95240 Cormeilles-en-parisis.
  • SIRET : 377 733 548 000 20
  • Email : ama@ama-portail-automatique.fr
  • Directeur de publication : Alain Lepan

Application Matériels Automatismes (AMA) Paris Île-de-France est une marque déposée.

Enseigne: AMA Paris Nord

N° de TVA intracommunautaire : FR 96377733548

Le site est hébergé par : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Responsable de la rédaction : Matthieu Lepan

Propriété Intellectuelle – Droit d’auteur – Copyright

Le site est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie des sites, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Mise à jour du site

La société AMA Île-de-France se réserve le droit de mettre à jour à tout moment et sans préavis le contenu du site, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protections nécessaires.

Loi et juridiction applicables

En cas de différend résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site Internet, la législation française est seule applicable, et les Tribunaux de Pontoise (95000, France) seuls compétents sauf dispositions contraires impératives.


Partage

Facebooktwitterpinterest

Le site A.M.A Professionnel est disponible!